01 48 12 14 24

Mentions légales

LOI SUR L’ÉCONOMIE NUMÉRIQUE

Les coordonnées des responsables de la publication sont mentionnées ci-dessous, en application de la Loi n° 2004-275 , dite LEN (Loi sur l’Économie Numérique) du 21 juin 2004, J.O n° 143 du 22 juin 2004 page 11168

Réalisation :
Inforope
1 Rue de Rome
93110 Rosny-sous-Bois
France SIREN : 382 656 676

Conception du site Internet :
www.poivre-et-sell.com

COPYRIGHT

La reproduction des contenus de ce site, à l’exception de l’iconographie est autorisée à condition d’en mentionner la source et la date de « dernière mise à jour ». Ces pages et les informations qu’elles contiennent ne doivent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Toutes les images présentes sur ce site Web sont soumises à un copyright . Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l’autorisation écrite de inforope.
Toute demande doit être adressée à :

Inforope
1 Rue de Rome
93110 Rosny-sous-Bois
France

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les informations présentées sur ce site ainsi que les liens vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif . La présence de pointeurs hypertextes vers d’autres sites web n’engage pas Inforope sur le contenu de ces sites.
Conformément à la loi française (article 27 de la loi n° 78.17 du 06.01.78 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Consultez notre politique de confidentialité pour connaître la démarche à suivre.

Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats. Il leur appartient d’en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) lorsque des données ont un caractère nominatif.